Rémy Briand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Briand, Rémy
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S
(source BOMI)
prime
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Briand Rémy
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124358S
(source BOMI)
prime
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Rémy Briand
représentant la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000388851
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2000
17/12/2000
De:
Briand (Rémy)
représentant de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000401078
(source JORF)
nomination
28 Juin 2000
28/06/2000
De:
Briand (Rémy)
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut
=
"
1995-01-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000186491
(source JORF)
désignation
02 Mars 1995
02/03/1995
De:
Briand (Rémy)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
Institut supérieur des affaires
JORFTEXT000000529548
(source JORF)
diplome
15 Mai 1993
15/05/1993
De:
Briand (Rémy)
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
au titre de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
date_debut
=
"
1990-01-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000532387
(source JORF)
désignation
10 Mai 1990
10/05/1990